Mentions Légales

Identification de l'Éditeur

Hébergement du Site

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site acheter-vendre-machines.fr, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de Provoost Amélie ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

• Contenu du site : Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent comporter des inexactitudes. Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
• Liens externes : Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Le propriétaire n'est pas responsable du contenu de ces sites externes ni des dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.
• Disponibilité : L'accès au site peut être suspendu temporairement pour des raisons de maintenance ou de mise à jour sans préavis.
• Informations techniques : Les conseils et informations techniques concernant les machines industrielles sont fournis à titre informatif. Ils ne sauraient engager la responsabilité du site en cas de mauvaise utilisation ou d'accident.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse : provoost.amelie@gmail.com

Les données collectées sur ce site sont destinées uniquement à l'usage interne et ne sont transmises à aucun tiers sans votre consentement explicite.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Ces cookies ne collectent aucune information personnelle permettant d'identifier directement l'utilisateur.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, cependant certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être disponibles.

Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Toute contestation relative à l'utilisation du site acheter-vendre-machines.fr sera soumise au droit français et aux tribunaux compétents de la juridiction concernée.